Annick Fanton


De: FANTON (Annick), épouse DUSSUD
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Jean-de-Maurienne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
25 Septembre 200925/09/2009
De: Fanton (Annick), épouse Dussud
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Jean-de-Maurienne
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Jean-de-Maurienne"
nomination
15 Janvier 200815/01/2008
De: Fanton (Annick), épouse Dussud
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Saint-Jean-de-Maurienne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
15 Janvier 200815/01/2008
De: Fanton (Annick), épouse Dussud
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Saint-Jean-de-Maurienne
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Jean-de-Maurienne"
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Fanton (Annick), épouse Dussud
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Fanton (Annick), épouse Dussud
greffier en chef
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Jean-de-Maurienne
Remplace:
Mme Deleani
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Jean-de-Maurienne"
suppleant
nomination
06 Juillet 199406/07/1994
De: Fanton (Annick), épouse Dussud
tribunal d'instance de Saint-Jean-de-Maurienne
Objet:
au titre de l'année 1990 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe
inscription
10 Avril 199110/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.